Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CH'TI CHOCO
SUZEL HAGHNAZAR

Numéro de dépôt :
3580012
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CH\'TI CHOCO de SUZEL HAGHNAZAR

Présentation de la marque CH'TI CHOCO

Déposée le 3 juin 2008 par SUZEL HAGHNAZAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH'TI CHOCO »

Le déposant est SUZEL HAGHNAZAR domicilié(e) 6 LES RAJOLS,13710 FUVEAU - 13710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI KARAL PHENICIA INTERNATIONAL domicilié(e) 0 ZA LES PRADEAUX,13850 GREASQUE - 13850 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

SUZEL HAGHNAZAR a également déposé les autres marques suivantes : CH'TI MI BILOUTE “ CHE MI ” , Mère Noël , ZADIG CHOCOLATS , LA TIGE , LES CHETEMIS BILOUTE GROTA NENETTE , Ch'ti BILOUTE , CHIRLOUTTE EUL VERITAB CHIRLOUTTE DU CHORD


SUZEL HAGHNAZAR - 6 LES RAJOLS,13710 FUVEAU - 13710 - France


SCI KARAL PHENICIA INTERNATIONAL - 0 ZA LES PRADEAUX,13850 GREASQUE - 13850 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet total n°494303 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.